J.O. 122 du 27 mai 2005
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Arrêté du 25 mars 2005 portant nomination au Comité national de l'eau
NOR : DEVO0540136A
Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 mars 2005, sont nommés membres au Comité national de l'eau :
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentant des associations de riverains
Suppléant : M. Weisrock (Ghislain), vice-président du Groupement des producteurs autonomes d'énergie hydroélectrique, en remplacement de M. Richard (Jean-Louis).
En tant que représentant des chambres
de commerce et d'industrie
Titulaire : M. Fluchère (Jean), membre de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon, secrétaire général de l'Association pour la prévention des pollutions industrielles et la protection de l'environnement Rhône-Méditerranée-Corse, en remplacement de M. Maho (Noël).
En tant que représentant des industries
agricoles et alimentaires
Titulaire : M. Loiseau (Jean-François), président de la commission environnement de Coop de France, en remplacement de M. Baudrin (Albert).
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
En tant que représentant des autres
collectivités territoriales
Titulaire : M. Halloo (Daniel), vice-président de la communauté urbaine de Dunkerque, en remplacement de M. Lacherez (Guy).